Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 15295 posée par M. Claude Domeizel

    Interdiction à la vente de certains médicaments homéopathiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25645 posée par M. Claude Domeizel

    Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0562G posée par M. Claude Domeizel

    Médicaments génériques

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01461 posée par M. Claude Domeizel

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02486 posée par M. Claude Domeizel

    Aides aux investissements de mise aux normes pour les commerces de bouche en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel

    Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la vente de Red Bull en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque

    Pertinence Forte