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7393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6229 trouvées
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Question n° 26062 posée par M. Robert Schwint
Personnel ouvrier des oeuvres scolaires et universitaires: situation
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02217 posée par M. Robert Schwint
Situation de centre de linguistique appliquée de Besançon
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 26402 posée par M. Robert Schwint
Candidats au BTS: absences pour raison médicale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26628 posée par M. Robert Schwint
Collectivités locales: application du Code des marchés publics
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26660 posée par M. Robert Schwint
Enseignants agricoles: conditions de détachement et droits syndicaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1164 trouvées
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Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint
Orientations de la politique en faveur des anciens combattants
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 31968 posée par M. Jacques Henriet
Hospitalisation publique et privée: prix de journée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 31971 posée par M. Jacques Henriet
Institut de biologie moléculaire d'Heidelberg: travaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 34053 posée par M. Robert Schwint
Code des pensions civiles et militaires: extension de certaines dispositions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34745 posée par M. Robert Schwint
Etablissements hospitaliers locaux: mise en recouvrement des créances non fiscales
La question est caduque
Pertinence