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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10432 posée par M. Jean-François Longeot
Scolarisation des enfants et transfert de la compétence scolaire aux intercommunalités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot
Plan mercredi et petites communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds de soutien aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13854 posée par M. Jean-François Longeot
Conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires pour la commune d'Ornans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13471 posée par M. Jean-François Longeot
Financement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence