Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00906 posée par M. Jean-François Humbert

    Rénovation des installations utilisant l'énergie hydraulique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03108 posée par M. Jean-François Humbert

    Pertinence du maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14513 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaisselle plastique à usage unique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01879 posée par M. Jean-François Longeot

    Paiements des projets de l'enveloppe spéciale de transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03471 posée par M. Jean-François Longeot

    Stations services à l'abandon et dépollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20773 posée par M. Jean-François Humbert

    Rénovation des installations utilisant l'énergie hydraulique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05498 posée par M. Jean-François Longeot

    Blocage des prix des granulés bois

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08604 posée par M. Jean-François Longeot

    Transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités et revenus fiscaux en provenance de l'éolien

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible