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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 436 trouvées
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Question n° 06993 posée par M. Georges Gruillot
Réforme de l'adoption
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 09772 posée par M. Georges Gruillot
Rapport relatif à l'adoption
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00044 posée par M. Louis Souvet
Avenir du musée de la Marine
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15380 posée par M. Jean-François Humbert
Personnel administratif de catégorie C du ministère de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15381 posée par M. Jean-François Humbert
Personnels ouvriers et techniques de l'éducation nationale du Doubs et de Franche-Comté
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 171 trouvées
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Question n° 17886 posée par M. Jean-François Humbert
Situation des assistantes maternelles agréées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18440 posée par M. Jean-François Humbert
Baisse des tarifs de l'hospitalisation privée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18727 posée par M. Jean-François Humbert
Avenir du thermalisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21389 posée par M. Jean-François Humbert
Tarifs des établissements accueillant des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21390 posée par M. Jean-François Humbert
Réduction du temps de travail dans les établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence