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6877 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5806 trouvées
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Question n° 00043 posée par M. Louis Souvet
Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00382 posée par M. Louis Souvet
Formation alternée
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00606 posée par M. Louis Souvet
Exploitation des terres agricoles françaises par les Suisses en zones frontalières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00607 posée par M. Louis Souvet
Etat de la bibliothèque nationale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00608 posée par M. Louis Souvet
Enseignement de l'histoire et de l'instruction civique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1071 trouvées
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Question n° 00128 posée par M. Louis Souvet
Composition du Conseil de perfectionnement et de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00730 posée par M. Louis Souvet
Relations entre l'ANPE et les chefs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01593 posée par M. Louis Souvet
Scolarité: retour aux classement et notation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01598 posée par M. Louis Souvet
Licenciement sans cause: remboursement aux ASSEDIC des indemnités de chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01605 posée par M. Louis Souvet
Sortie du territoire de ressortissants français et étrangers: harmonisation du traitement fiscal
La question est caduque
Pertinence