Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet

Puissance des baladeurs MP3

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/03/2008
Pertinence
Question n° 04840 posée par M. Jean-François Longeot

Création d'un fonds d'indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/05/2018
Pertinence
Question n° 12235 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie pour les établissements recevant du public

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot

Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot

Épandage des boues et Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot

Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 25722 posée par M. Jean-François Longeot

Désertification médicale en milieu rural accentuée dans la zone frontalière avec la Suisse

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence