Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07605 posée par M. Claude Jeannerot

Planning familal

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07656 posée par M. Martial Bourquin

Avenir du planning familial

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

26/02/2009
Pertinence
Question n° 14941 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/09/2010
Pertinence
Question n° 15099 posée par M. Claude Jeannerot

Financement des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/01/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12870 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

La question est caduque

01/07/2004
Pertinence
Question n° 21187 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 24926 posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 19449 posée par M. Jean-François Longeot

Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence