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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler
Avenir de l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 19975 posée par Mme Sabine Drexler
Difficulté pour de nombreuses communes à recruter des policiers municipaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20822 posée par Mme Sabine Drexler
Données chiffrées précises de la consommation des heures supplémentaires consommées en 2019-2020
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21287 posée par Mme Sabine Drexler
Arrêt de la production des pompes à insulines implantables Medtronic
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21338 posée par Mme Sabine Drexler
Développement de la médiation en France
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 20239 posée par Mme Sabine Drexler
Stocamine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22038 posée par Mme Sabine Drexler
Crise du Covid-19 et date de reprise de la pratique du chant choral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23448 posée par Mme Sabine Drexler
Règlementation en vigueur pour la création d'autorisation de stationnement pour les entreprises de taxi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27586 posée par Mme Sabine Drexler
Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05943 posée par Mme Sabine Drexler
Mesures de biosécurité visant à prévenir une épidémie de peste porcine dans l'élevage traditionnel
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence