Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01055 posée par Mme Sabine Drexler

    Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05009 posée par Mme Sabine Drexler

    Publication des décrets d'application sur le covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05805 posée par Mme Sabine Drexler

    Accès aux médicaments innovants contre la maladie du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06092 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06274 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09568 posée par Mme Sabine Drexler

    Gestion vaccinale du covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11228 posée par Mme Sabine Drexler

    Financement des formations d'infirmiers

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte