Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0130G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Situation à l'AFP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

    Télévision numérique de terre (TNT)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0054G posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences du retrait du projet de loi sur l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06588 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Listes nominatives des associations subventionnées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04081 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Aménagement de locaux dans les hauteurs du Palais de Chaillot

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09044 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Résorption des zones d'ombre en matière de desserte de télévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte