Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Eclairage et signalisation des poids lourds

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0609G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Montée de l'insécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26312 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Consommation de sel et santé publique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18387 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Libre commerce des pétards

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17575 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Libre commerce des pétards

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0295G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Attentats terroristes à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01138 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Cures: montant du forfait pour frais d'hébergement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte