Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 286 trouvées

Question n° 01256 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Racisme: propagande

Réponse du ministère : Droits de l'homme

29/05/1986
Pertinence
Question n° 00465 posée par M. Xavier de Villepin

Tibet : violation des décrets des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01980 posée par M. Louis Minetti

Existence de camps de détention

Réponse du ministère : Intérieur

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02849 posée par M. Paul Girod

Lecture d'un extrait de la Déclaration universelle des droits de l'homme dans les écoles primaires

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03360 posée par M. Josselin de Rohan

Choix du candidat français pour le prix européen des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires européennes

02/02/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23990 posée par M. Edouard Le Jeune

Fonctionnement de la justice administrative

La question est caduque

17/12/1992
Pertinence
Question n° 05164 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation en Tchétchénie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/2003
Pertinence
Question n° 10943 posée par M. Guy Fischer

Reconstruction économique de l'Irak

La question est caduque

12/02/2004
Pertinence
Question n° 16995 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Situation des demandeurs d'asile un an et demi après le démantèlement de la "jungle de Calais"

La question est caduque

03/02/2011
Pertinence
Question n° 25275 posée par M. Pierre Laurent

Gestion des conflits au Cameroun

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence