Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0428S posée par Mme Joëlle Dusseau

    Situation de deux fillettes françaises séquestrées en Egypte

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06896 posée par M. Alex Türk

    Célébration du tricentenaire de la mort de Jean de la Fontaine

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06427 posée par M. Emmanuel Hamel

    Libertés religieuses au Viet-Nam

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06215 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06242 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action du Gouvernement en vue de la libération de volontaires français d'une association humanitaire détenus par des militaires serbes

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05798 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Initiatives françaises au plan international pour la protection des droits de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05806 posée par M. Philippe Marini

    Situation de la société du Toit de la Grande Arche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19130 posée par M. Michel Chauty

    Création d'un corps spécial chargé de l'action humanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08140 posée par M. Louis Jung

    Position du Gouvernement français sur le rapatriement forcé des boat people vietnamiens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne