Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0428S posée par Mme Joëlle Dusseau

    Situation de deux fillettes françaises séquestrées en Egypte

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 35017 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Démarche de l'Etat français auprès des autorités égyptiennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 35129 posée par Mme Odette Terrade

    Atteinte aux droits de l'homme en Egypte

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07736 posée par M. Philippe Richert

    Situation des droits de l'homme en Egypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17136 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

    Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26000 posée par M. Guillaume Gontard

    Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2031S posée par M. Guillaume Gontard

    Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte

    La question est caduque

    Pertinence Faible