Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 161 trouvées

Question n° 06505 posée par M. Sebastien Pla

Rayonnement de la France dans le monde pour la défense des droits des femmes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06530 posée par Mme Laurence Cohen

Situation de Madame Vanessa Mendoza Cortes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06282 posée par Mme Marie Mercier

Sort dramatique réservé aux femmes en Afghanistan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/04/2023
Pertinence
Question n° 04611 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux Iraniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Patrick Kanner

Situation en Iran

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28143 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 28118 posée par M. Pierre Laurent

Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 25942 posée par M. Guillaume Gontard

Respect du droit de manifester

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence