Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
-
Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet
Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson
Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19742 posée par M. Ivan Renar
Situation des populations Lao-Hmongs
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19890 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des populations hmongs
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Colombie : la loi "Justice et Paix", une loi d'impunité
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20487 posée par M. Richard Yung
Infirmières bulgares et médecin palestinien condamnés à mort en Libye
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25026 posée par M. Jean-Marc Pastor
Attitude de la France vis-à-vis du pouvoir russe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22114 posée par Mme Corinne Bouchoux
Situation de Mohamed Lemine Ould Dadde, ancien commissaire aux droits de l'homme, emprisonné arbitrairement en Mauritanie
La question est caduque
Pertinence