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478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 466 trouvées
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Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin
Visite en France du Président de la République sud-africaine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01312 posée par M. Josselin de Rohan
Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02015 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Abrogation de la loi relative à l'entrée et au séjour des étrangers en France
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02775 posée par M. Eugène Boyer
Libération de prisonniers politiques à Cuba
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02894 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Abrogation de la loi relative à l'entrée et au séjour des étrangers en France
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 20274 posée par M. Henri Goetschy
Respect de l'identité culturelle et de la langue régionale des Alsaciens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25051 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation au Rwanda
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0430S posée par M. Gérard Roujas
Commémoration du baptême de Clovis et visite du pape en France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18774 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un haut conseil de l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21544 posée par M. Emmanuel Hamel
Observatoire de la démocratie
La question est caduque
Pertinence