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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 00831 posée par M. Henri Caillavet
Relations franco-coréennes
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 01093 posée par M. Marcel Rudloff
Situation de français prisonniers d'opinion en Guinée
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 01869 posée par M. André Rouvière
Relations entre la France et l'Argentine
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 02273 posée par M. Adrien Gouteyron
Propos du chef de l'Etat en matière de politique étrangère
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 02350 posée par M. Jean Garcia
Situation des réfugiés Haïtiens aux Bahamas
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0351S posée par M. Paul d'Ornano
Sanctions vis-à-vis de pays qui violent les droits de l'homme
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21029 posée par M. Francis Palmero
Occupation de Chypre par la Turquie: initiatives françaises
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0729S posée par Mme Cécile Goldet
Suite réservée aux interventions en faveur de MM. Sakharov et Tcharansky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0731S posée par M. Jean Mercier
Comportement des forces indonésiennes au Timor oriental
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0160A posée par M. Jacques Pelletier
Situation des droits de l'homme dans le monde
La question est caduque
Pertinence