Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 17718 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Recommandations du rapport Goldstone

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17525 posée par Mme Gisèle Printz

    Mise en oeuvre des recommandations du rapport « Goldstone »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17312 posée par M. Ivan Renar

    Suites données aux recommandations de la mission d'établissement des faits de l'Organisation des Nations Unies portant sur l'opération militaire Plomb durci

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17336 posée par M. Robert Navarro

    Suites données au rapport Goldstone

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17145 posée par M. Michel Billout

    Suite à donner au « rapport Goldstone »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible