Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1706G posée par Mme Annie Le Houerou

Journée internationale des droits des femmes

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

11/03/2021
Pertinence
Question n° 16469 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Menaces à la liberté d'expression sur les réseaux sociaux

Réponse du Ministère de la justice

04/06/2020
Pertinence
Question n° 0967G posée par M. Jérôme Durain

Attaques contre le vivre-ensemble

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Journée de la femme

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0660G posée par M. Yves Daudigny

Recrudescence des actes antisémites

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

15/02/2019
Pertinence