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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 04497 posée par M. Roland Courteau
Journée de l'Europe et suppression du 8 mai
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 25857 posée par M. Roland Courteau
Répression à l'encontre des homosexuels en Tchétchénie
La question est caduque
Pertinence