Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 15798 posée par M. Roland Courteau

    Affichage de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17744 posée par M. René Rouquet

    Enseignement des droits de l'homme et du citoyen dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignement des droits de l'homme et du citoyen dans l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16047 posée par M. Emmanuel Hamel

    Affiches de la Déclaration des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13857 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place d'un enseignement relatif aux droits de l'homme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07846 posée par Mme Odette Terrade

    Histoire de l'esclavage et de son abolition dans les programmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible