Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 05207 posée par M. Emmanuel Hamel
Arrestation de députés turcs kurdes
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 10966 posée par M. Emmanuel Hamel
Action de la France pour le respect des droits de l'homme en Turquie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 01571 posée par M. Emmanuel Hamel
Un train contre le racisme
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 22718 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance officielle du conflit armé en Tchétchénie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06665 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la coordination entre l'Agence européenne de construction, la Commission européenne et les Etats membres
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22399 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence de camps de concentration en Bosnie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23313 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation des populations civiles en Bosnie-Herzégovine
La question est caduque
Pertinence