Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 22283 posée par M. Gaëtan Gorce
Position de la France par rapport à la disparition d'un opposant tchadien
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 21957 posée par M. Didier Marie
Associations professionnelles militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 21752 posée par M. Rachel Mazuir
Conditions de fonctionnement des associations professionnelles de militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 21397 posée par Mme Agnès Canayer
Décret d'application de l'article 11 de la loi du 28 juillet 2015
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 17163 posée par M. Cédric Perrin
Pertinence d'un rapprochement entre les associations de gendarmes retraités et les gendarmes en activité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23319 posée par M. Antoine Lefèvre
Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19882 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 40036 posée par M. Jacques Blanc
Pensions et retraites des anciens combattants d'origine étrangère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39135 posée par M. Christian Cointat
Pensions militaires de retraite " cristallisées " :conséquences de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 novembre 2001
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22418 posée par M. Roger Husson
Délocalisation du musée de la Marine
La question est caduque
Pertinence