Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03792 posée par M. Albert Voilquin

    Visite en France du Président de la République sud-africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des chrétiens libanais

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0192G posée par M. Pierre Schiele

    Défense des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0055G posée par M. René Monory

    Situation en Pologne

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03019 posée par M. Roger Poudonson

    Cuba: sort des prisonniers politiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0227S posée par Mme Hélène Luc

    Situation d'un jeune enseignant français détenu en Espagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02035 posée par M. Jacques Durand

    Politique du gouvernement vis à vis de l'apartheid en Afrique du Sud

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07715 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Disparition d'un écrivain étranger: réalités et conséquences

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne