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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 197 trouvées
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Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34056 posée par M. Henri Caillavet
Relations avec l'URSS
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01069 posée par M. Francis Palmero
Transfert au Panthéon des cendres de René Cassin
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03019 posée par M. Roger Poudonson
Cuba: sort des prisonniers politiques
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07681 posée par M. Jean Mercier
Transfert au Panthéon des cendres de René Cassin
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 07715 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Disparition d'un écrivain étranger: réalités et conséquences
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19055 posée par M. Francis Palmero
Législation sur les écoutes téléphoniques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19505 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position du Gouvernement sur l'euthanasie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26017 posée par M. Albert Voilquin
Temps d'antenne consacré à la défense des droits de l'homme et à la politique intérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0172A posée par M. Charles Lederman
Conceptions du Gouvernement français en matière de droits de l'homme
La question est caduque
Pertinence