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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 157 trouvées
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Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny
Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero
Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet
Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0298S posée par M. Serge Boucheny
Atteintes aux libertés en Afrique du Sud
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00077 posée par M. Serge Boucheny
Situation des prisonniers politiques en Irlande du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0351S posée par M. Paul d'Ornano
Sanctions vis-à-vis de pays qui violent les droits de l'homme
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0729S posée par Mme Cécile Goldet
Suite réservée aux interventions en faveur de MM. Sakharov et Tcharansky
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0730S posée par M. Jacques Pelletier
Situation des droits de l'homme dans le monde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0731S posée par M. Jean Mercier
Comportement des forces indonésiennes au Timor oriental
La question est caduque
Pertinence