Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 13064 posée par M. Albert Voilquin

    Libération de certains prisonniers politiques cubains

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13065 posée par M. Albert Voilquin

    Démarches en vue d'obtenir la libération d'un journaliste soviétique

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13147 posée par M. Albert Voilquin

    Libération d'un détenu

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23199 posée par M. Albert Voilquin

    Annulation d'un voyage à Malte d'une délégation du conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des chrétiens libanais

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29981 posée par M. Albert Voilquin

    Annulation éventuelle de la tournée des Springboks

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26017 posée par M. Albert Voilquin

    Temps d'antenne consacré à la défense des droits de l'homme et à la politique intérieure

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09194 posée par M. Albert Voilquin

    Rappel de l'existence d'une " déclaration des devoirs de l'homme "

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18456 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des chrétiens du Nigeria

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23578 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des chrétiens au Pakistan

    La question est caduque

    Pertinence Faible