Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 149 trouvées

  1. Question n° 14998 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15506 posée par M. Xavier Pintat

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16373 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06483 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06994 posée par M. Bruno Gilles

    Réduction de la durée de formation des infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

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