Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 225 trouvées

  1. Question n° 21486 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance des diplômes entre les divers membres de la CEE

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06381 posée par M. Gérard Larcher

    Enseignement vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07174 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : évolution des universités

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07887 posée par M. Guy Penne

    Harmonisation des diplômes dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10576 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un " europass "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14653 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14624 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Statut d'étudiant entrepreneur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24279 posée par Mme Jacky Deromedi

    Excellence académique à l'international et grade de master

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne