Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 178 trouvées

  1. Question n° 18791 posée par M. Arnaud Bazin

    Référentiels des diplômes de diététique DUT et BTS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07567 posée par Mme Nathalie Goulet

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes au grade international de master

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

    Architecture des diplômes du travail social

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14023 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0937S posée par Mme Delphine Bataille

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10978 posée par M. Marcel Rainaud

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14653 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne