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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1491S posée par M. Max Brisson
Impacts du projet Hercule sur les structures d'exploitation hydro-électrique de la vallée d'Ossau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars
Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21988 posée par M. François Bonhomme
Projet Hercule et centrales hydroélectriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel
Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21159 posée par Mme Nadine Bellurot
Continuité des services publics de distribution d'électricité dans le cadre du projet « Hercule »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20803 posée par Mme Vivette Lopez
Projet Hercule
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20833 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Réorganisation d'EDF
La question est caduque
Pertinence