Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15016 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Gratuité du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14835 posée par M. Antoine Lefèvre

    Craintes sur l'aspect bénévole du don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

    Collecte de plasma par aphérèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28276 posée par Mme Françoise Férat

    Situation des personnels de l'Établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0384S posée par M. Michel Savin

    Collecte de plasma par aphérèses

    La question est caduque

    Pertinence Faible