Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 14313 posée par M. Robert Navarro

Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18239 posée par M. Roland Courteau

Utilisation dans les produits alimentaires de l'aspartame

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18548 posée par M. Alain Chatillon

Législation européenne spécifique aux denrées destinées à une alimentation particulière

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 06474 posée par M. Gérard Bailly

Contraintes des mesures sanitaires pour la filière viande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/05/2013
Pertinence