Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 12969 posée par M. François Bonhomme

    Présence d'huiles minérales dans des boites de lait en poudre pour bébé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10497 posée par M. Michel Raison

    Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10563 posée par M. Cédric Perrin

    Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09816 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation du dioxyde de titane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09273 posée par Mme Colette Giudicelli

    Utilisation de fongicides toxiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

    Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau

    Les nanotechnologies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne