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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud
Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade
Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Interdiction du bisphénol A
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 09579 posée par M. Marc Daunis
Autorisation de variétés de maïs
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau
Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence