Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 10497 posée par M. Michel Raison

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10563 posée par M. Cédric Perrin

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 09400 posée par M. Yves Détraigne

Présence d'acrylamide décelée dans certains aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09180 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Santé des nourrissons

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09047 posée par M. Philippe Mouiller

Devenir de l'utilisation de la levure de riz rouge

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/02/2019
Pertinence