Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel

Usage des pesticides dans les zones agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/05/2021
Pertinence
Question n° 21828 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Adaptation « plan pollinisateurs »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi

Arrêté « abeilles »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence