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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud
Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05997 posée par M. Gérard Cornu
Fièvre catarrhale ovine et rôle de l'autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06298 posée par M. Jean Louis Masson
Activité de l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck
Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade
Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau
Les nanotechnologies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25383 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles végétales dérivées du pétrole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20100 posée par Mme Laurence Garnier
Interdiction des emballages plastiques dans la filière maraîchère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23702 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Inquiétudes des apiculteurs quant à la fixation du seuil d'impact des produits phytosanitaires
La question est caduque
Pertinence