Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 197 trouvées
-
Question n° 27522 posée par M. Guy Fischer
Situation de l'ensemble des établissements sociaux et médico-sociaux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 00335 posée par M. Georges Mouly
Application de la réduction du temps de travail aux établissements et services sociaux du GEPSO
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 05990 posée par M. André Dulait
Situation des établissements hospitaliers pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 06014 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 06124 posée par M. Michel Doublet
Financement du programme pluriannuel de médicalisation des établissements d'hébergement pour personnes âgées
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 21089 posée par M. Jean-François Picheral
Tarification des établissements recevant des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier
Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16839 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17028 posée par M. André Vantomme
Crédits de création de places dans les EHPAD
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19622 posée par M. Jean-Pierre Vial
Conséquences de la réforme de la tarification des EHPAD sur les logements-foyers et petites unités de vie
La question est caduque
Pertinence