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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 19251 posée par M. Cédric Perrin
Oubliés du Ségur
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 20652 posée par M. Cédric Perrin
Avenir du projet de loi sur le grand âge et l'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 18332 posée par M. Cédric Perrin
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
La question est caduque
Pertinence