Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

Avenir et pérennité des résidences autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

27/07/2023
Pertinence
Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

Avenir et pérennité des résidences autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

27/07/2023
Pertinence
Question n° 26300 posée par M. Alain Marc

Enjeux du grand âge

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

20/01/2022
Pertinence
Question n° 23252 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Hausse des effectifs et revalorisation des métiers du grand âge

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/06/2021
Pertinence
Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

Visites aux personnes âgées en maison de retraite

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

14/01/2021
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23142 posée par M. Bernard Bonne

Simplification du financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23143 posée par M. Bernard Bonne

Réforme des autorisations des établissements et services médico-sociaux

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

Encadrement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence