Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 02528 posée par Mme Véronique Guillotin

    Professionnels du secteur social et médico-social oubliés du Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02418 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Inéligibilité de personnels dans le cadre du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00953 posée par M. Max Brisson

    Conditions d'éligibilité au complément de traitement indiciaire des agents bénéficiant d'études promotionnelles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01422 posée par M. François Bonhomme

    Prime « Ségur » pour les personnels administratifs et techniques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne