Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 09194 posée par M. Bruno Belin

Résidences autonomie

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

30/11/2023
Pertinence
Question n° 09198 posée par M. Bruno Belin

Situation des établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

30/11/2023
Pertinence
Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

Loi « grand âge »

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/09/2023
Pertinence
Question n° 06116 posée par M. Bruno Belin

Loi « grand âge »

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

06/04/2023
Pertinence
Question n° 00972 posée par M. Bruno Belin

Places supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28086 posée par M. Bruno Belin

Places supplémentaires dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 27517 posée par M. Bruno Belin

Rapport d'enquête sur le groupe privé Orpea

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 21282 posée par M. Bruno Belin

Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

La question a été transformée.

11/03/2021
Pertinence