Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 1234G posée par Mme Sabine Van Heghe

Moyens budgétaires alloués à l'hôpital et tests généralisés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 14251 posée par M. François Marc

Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/07/2010
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23313 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Prise en charge par l'assurance maladie des psychothérapies

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22349 posée par Mme Céline Brulin

Allocation de solidarité aux personnes âgées

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10802 posée par Mme Nadia Sollogoub

Remboursement des transports pour l'accueil de jour en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses