Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 145 trouvées

  1. Question n° 14171 posée par M. Joël Bigot

    Accompagnement des victimes de violences dans le cadre de la vie de couple et d'éducation à la vie affective et sexuelle

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08440 posée par Mme Catherine Deroche

    Nouveau financement des EICCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03948 posée par M. Olivier Paccaud

    Avenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03774 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Devenir des établissements d'information, de conseil conjugal et familial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03282 posée par M. Marc Daunis

    Devenir des établissements d'information, de consultation et de conseil familial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22204 posée par Mme Éliane Giraud

    Évolutions de la reconnaissance du statut des conseillers conjugaux et familiaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05300 posée par M. Roland Courteau

    Financement des EICCF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23541 posée par M. Alain Anziani

    Financement des EICCF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23314 posée par M. Alain Le Vern

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22931 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne