Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 02888 posée par M. Philippe François

Fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Économie

22/12/1988
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Pierre Dumas

Tarification de la formation météorologie pour les pisteurs secouristes

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 27728 posée par M. Jean-Claude Carle

Homologation du brevet fédéral d'éducateur des sports de traîneau et de ski pulka scandinave

Réponse du ministère : Jeunesse

21/09/2000
Pertinence
Question n° 31902 posée par M. Louis Souvet

Pénurie de scientifiques dans certains domaines

Réponse du ministère : Recherche

15/03/2001
Pertinence
Question n° 36699 posée par M. Louis Souvet

Enseignement à destination des enfants primo-arrivants

Réponse du ministère : Éducation

22/11/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05946 posée par M. Yves Détraigne

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/03/2023
Pertinence
Question n° 0574S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Inquiétante paupérisation des écoles nationales supérieures d'architecture

En attente de réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence