Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

Plan mercredi et petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05419 posée par M. Alain Marc

Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03665 posée par Mme Marie Mercier

Regroupements pédagogiques intercommunaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence