Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de l'industrie nucléaire française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13307 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Garantie de la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur EPR en Finlande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

    Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23841 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet de réacteur EPR en Finlande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0043S posée par M. Jacques Muller

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26313 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation catastrophique d'EDF au regard des injonctions contradictoires qui lui sont adressées par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11172 posée par M. Hervé Maurey

    Coût de la relance de la filière nucléaire

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible